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Identification

Communauté de Communes Quercy Bouriane.

EPCI : établissement public de coopération intercommunal.

Raison sociale

Siret : 244 600 482 00123
N° TVA intracommunautaire : FR47244600482
APE : 8411Z, activité d’Administration publique générale.

Siège social

98, Av. Gambetta 46300 Gourdon
Tél. 05 65 37 23 70
Mél. ccqb@wanadoo.fr

Publication

Directeur de la publication : Jean-Marie Courtin en sa qualité de Président de la Communauté de Communes de Quercy Bouriane.

Réalisation

Site réalisé avec WordPress.
Graphisme et intégration : Brice Lalart

Hébergement

SAS OVH – Capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Informatique et liberté

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Marque de fabrique

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  • De la banque d’image Freepik auprès duquel les droits ont été acquittés.
  • Du service de communication d e ERRO energy

 

RGPD - Traitement des données personnelles

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Elles sont conservées pendant la période nécessaire au traitement de votre demande. Puis archivées pendant 10 ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données à tout moment.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter M. Guillaume Lecollier, responsable des services informatiques de la CCQB.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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